Marque renouvelée - Marque en vigueur

SECURECHELLE
SOMAIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97710057
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2027

Présentation de la marque SECURECHELLE

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECURECHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAIN domicilié(e) ZI DE MONTERRAT - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 111 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SECURECHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECURECHELLE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2027.

SOMAIN a également déposé les autres marques suivantes : FENORINE , ALGOPRIV , VIGILOR , TETRAMYCOFLOR


SOMAIN, Société par actions simplifiée - ZI DE MONTERRAT - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France - SIREN 327111639


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Inscription le 24 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477959 - Publication au BOPI 2008-07-24

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358962 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 14 août 2017 n°2657127 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-14

Inscription le 27 mars 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°752563 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27

Echelle de sécurité adaptable notamment aux toitures.